Dossiers législatifs
PJL1ère lectureEP
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020»
Déposé le11 septembre 2018
Exposé des motifs
2017/0312(NLE)
Scrutins liés à ce texte
- Rapport sur la proposition de règlement du Conseil sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020» — Rebecca Harms - amendement 38 11/09/2018 12:53:22.000Élus suivis : 21 pour · 44 contre
- Rapport sur la proposition de règlement du Conseil sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020» — Rebecca Harms - amendement 49S 11/09/2018 12:53:01.000Élus suivis : 8 pour · 58 contre
- Rapport sur la proposition de règlement du Conseil sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020» — Rebecca Harms - Considérant 10 11/09/2018 12:54:10.000Élus suivis : 57 pour · 8 contre
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- Rapport sur la proposition de règlement du Conseil sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020» — Rebecca Harms - amendement 5 11/09/2018 12:50:03.000Élus suivis : 60 pour · 8 contre
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- Rapport sur la proposition de règlement du Conseil sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020» — Rebecca Harms - amendement 18 11/09/2018 12:50:50.000Élus suivis : 56 pour · 10 contre
- Rapport sur la proposition de règlement du Conseil sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020» — Rebecca Harms - amendement 46S 11/09/2018 12:52:20.000Élus suivis : 8 pour · 59 contre
- Rapport sur la proposition de règlement du Conseil sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020» — Rebecca Harms - amendement 50 11/09/2018 12:53:54.000Élus suivis : 20 pour · 44 contre
- Rapport sur la proposition de règlement du Conseil sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020» — Rebecca Harms - amendement 40 11/09/2018 12:50:32.000Élus suivis : 11 pour · 55 contre
- Rapport sur la proposition de règlement du Conseil sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020» — Rebecca Harms - amendement 44S 11/09/2018 12:51:36.000Élus suivis : 8 pour · 60 contre
- Rapport sur la proposition de règlement du Conseil sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020» — Rebecca Harms - amendement 39 11/09/2018 12:53:39.000Élus suivis : 10 pour · 56 contre